Conditions d’utilisation du service Balnéopass

1. Généralités


• Toute demande de modification ou de résiliation doit être envoyée avant le 20 du mois. Un
retour sera fait de la part de Balnéocar pour notifier au client que la demande a bien été prise
en compte.
• Balnéocar se réserve le droit d’annuler un contrat si le client ne respecte pas les modalité
présentes dans ce document.
• Les tarifs sont susceptibles d’être modifiés à tout moment avec un préavis d’un mois,
communiqué par email.
• Les véhicules doivent respecter les conditions d’utilisation du tunnel (voir CGV).
• Tous les paiements doivent être à jour, le cas échéant, tous les contrats seront bloqués
jusqu’au règlement des factures impayées.
• Aucun lavage ne peut être accepté si le véhicule présenté ne correspond pas avec les
informations enregistrées par Balnéocar.
• Toutes les formules Balnéopass sont illimitées.
• Aucune réduction supplémentaires ne peuvent être appliquées.
• Le client doit fournir la ou les cartes grises des véhicules, un IBAN et une carte d’identité du
titulaire du compte.
• La proposition doit être signée pour créer le contrat.


2. Abonnement mensuel


Généralités


• Si un paiement est refusé, le client devra régler la totalité de la mensualité en espèces ou
carte bancaire.
• Le premier paiement se fait au prorata du mois lors de l’activation.
• Le paiement mensuel se fait tous les 5 du mois par prélèvement bancaire.
• La facture peut-être réglée par espèces, carte bancaire, Paypal, prélèvement, virement ou
chèque.
• Le programme le plus élevé est toujours le programme UNO, le changement sera effectuée
automatiquement si des modifications sont apportées au contrat.


Particuliers


• Il peut y avoir au maximum 4 véhicules par contrat.
• Parrainage : 1 mois UNO offert pour le parrain et le filleul. 1 parrainage accepté par mois
avec le code présent dans la facture mensuelle. La réduction est applicable après le premier
mois complet réglé par le filleul.
• Il n’y a pas de limite du nombre de parrainage.


Professionnels et Taxis


• Les professionnels disposent d’un tarif spécifique ( Pro et Taxis).
• Une réduction est automatiquement appliquée en fonction du nombre de véhicule. (2 à 10
véhicules, puis 11 à 25).
• La réduction sera ajustée automatiquement si le nombre de véhicule change.
• Le client doit fournir un extrait Kbis de moins de 3 mois, et une autorisation du dirigeant de
la société.


3. Abonnement annuel


Généralités


• Aucun remboursement n’est autorisé.
• Le paiement de la facture doit être fait avant l’activation du contrat.
• Un abonnement annuel bénéficie d’une remise d’un mois. (Tarif pro mensuel * 12 * (11/12))


Particuliers


• Un contrat peut avoir un maximum de 3 véhicules (UNO DUO TRIO)
• Tous les véhicules doivent être souscris en même temps. Aucun rajout n’est possible une
fois le contrat activé.


Professionnels et Taxis


• Tous les véhicules sont au même tarif.
• Une réduction est appliquée automatiquement de 2 à 10 véhicules puis de 11 à 25 véhicules.
• Balnéocar ajustera automatiquement les réductions si le nombre de véhicules est modifié.